F.N.M.T.C. Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise

F.N.M.T.C. (Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise) Association Loi de 1901

Présentation de la marque F.N.M.T.C. Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise

Déposée le 23 juin 1999 par F.N.M.T.C. (Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise) Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F.N.M.T.C. Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est F.N.M.T.C. (Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise) Association Loi de 1901, domicilié(e) 73 boulevard de la République, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe TOUSSAINT - France.

La marque F.N.M.T.C. Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.N.M.T.C. Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise est expirée depuis le 23 juin 2009.

F.N.M.T.C. (Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise) Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : D.M.T.C. Diplôme de Médecine Traditionnelle Chinoise , D.A.T.C. Diplôme d'Acupuncture Traditionnelle Chinoise